Licence d'utilisation & Copyright

Licence d’utilisation

Introduction

Chaque photo est délivrée au client avec une licence d’utilisation et est donc soumise au droit de l’image, droit d’auteur et droit de diffusion et d’utilisation.

Le Client obtient des images numériques uniquement pour l’usage commercial défini selon critères détaillés ci-dessous.
Le Client peut à tout moment élargir ou redéfinir cet usage en demandant au Photographe un nouveau devis.
Est inclus dans le tarif de base:
- Validité territoriale en Suisse (hors médias “Digital” tels que site web et réseaux sociaux)
- Utilisation dans 2 types de média à choix (selon liste ci-dessous)
- Durée de 1 an dès la date de la 1ère parution, hors médias “Digital | Réseaux sociaux” (durée illimitée) et “Digital | Internet” (durée de 3 ans inclus)

Tarification

Les tarifs liés aux droits d’utilisation et de reproduction photographique sont essentiellement basés sur les recommandations du SAB/ASBI (Association Suisse des Banques d’Images et Archives Photographiques) et de l’USPP (Union Suisse des Photographes Professionnels). Dans certains cas particuliers, les recommendations du SAB/ASBI seront appliqués.

Dans le cas où le Client désire étendre son droit d’utilisation au delà de ce qui est inclus dans la prestation, un cumul des pourcentages, selon listes ci-après, se fera. Ce pourcentage s’appliquera au montant total de la prestation, hors TVA, ou aux tarifs recommandés du SAB/ASBI. La TVA s’appliquera également à cette plus-value calculée.

Dans le cas où le Client ne désire pas mentionner les noms du Photographe et de l’agence, si applicable, une plus-value sera ajoutée, selon tarif ci-dessous (Crédits Photographiques).

Validité territoriale

Diffusion par pays supplémentaire: +10%
Diffusion par continent: +50%
Diffusion mondiale: +100%

N’est pas applicable pour les types de médias suivants:

Digital | Internet (site web)
Digital | Réseaux sociaux

Types de médias

Print | Presse (journaux, magazines, foire): +50%
Print | Brochures (dépliants, catalogues, flyers, cartes postales): +50%
Print | Posters (impression pour publicité extérieure grand public): +50%
Print | Livres (livres, ebooks, guides, cartes): +50% (couverture: +100%)
Print | Point de vente (magasins, vitrines): +25%
Print | Packaging, CD/DVD, merchandising: +50%
Digital | Internet (site web): +50%
Digital | Réseaux sociaux: +25%
Digital | Télévision, cinéma: +75%
Tous médias: +175%

Durée d’utilisation

2 ans: +75%
3 ans et au-delà (par année supplémentaire au-delà de 2 ans): +50%
Durée indéterminée: +200%

N’est pas applicable pour le média “Digital | Réseaux sociaux” (durée illimitée)

Le média “Digital | Internet” a une durée de 3 ans inclus. Au-delà, les plus-values ci-dessus s’appliquent.

Crédits photographiques

Sans crédits: +50%

Selon les informations et les besoins du Client, un nouveau devis sera établi et communiqué pour acceptation.

Copyright

Le Client assume toute responsabilité pour toute forme de violation du copyright. Le Photographe conserve ses droits d’auteur pour l’ensemble des photographies, à tout moment et partout dans le monde.