LICENCE D'UTILISATION

Licence d'utilisation

Introduction

 

Chaque photo est délivrée au client avec une licence d'utilisation et est donc soumise au droit de l’image, droit d’auteur et droit de diffusion et d’utilisation.

  • Le Client obtient des images numériques uniquement pour l’usage commercial défini selon critères détaillés ci-dessous.

  • Le Client peut à tout moment élargir ou redéfinir cet usage en demandant au Photographe un nouveau devis.

  • Est inclus dans le tarif de base:

    • Validité territoriale en Suisse (hors médias "Digital" tels que site web et réseaux sociaux)

    • Utilisation dans 2 types de média à choix (selon liste ci-dessous)

    • Durée de 1 an dès la date de la 1ère parution, hors médias "Digital | Réseaux sociaux" (durée illimitée) et "Digital | Internet" (durée de 3 ans inclus)​

 

Tarification

 

Les tarifs liés aux droits d’utilisation et de reproduction photographique sont essentiellement basés sur les recommandations du SAB/ASBI (Association Suisse des Banques d’Images et Archives Photographiques) et de l'USPP (Union Suisse des Photographes Professionnels).

Dans le cas où le Client désire étendre son droit d'utilisation au delà de ce qui est inclus dans la prestation, un cumul des pourcentages, selon listes ci-après, se fera. Ce pourcentage s'appliquera au montant total de la prestation, hors TVA. La TVA s'appliquera également à cette plus-value calculée.

Dans le cas où le Client ne désire pas mentionner les noms du Photographe et de l'agence, si applicable, une plus-value sera ajoutée, selon tarif ci-dessous (Crédits Photographiques).

Validité territoriale

  • Diffusion par pays supplémentaire: +10%

  • Diffusion par continent: +50%

  • Diffusion mondiale: +100%

N'est pas applicable pour les types de médias suivants:

  • Digital | Internet (site web, publicité)

  • Digital | Réseaux sociaux

 
Types de médias

​​

  • Print | Presse (journaux, magazines, foire): +50%

  • Print | Brochures (dépliants, catalogues, flyers, cartes postales): +50%

  • Print | Posters (impression pour publicité extérieure grand public): +50%

  • Print | Point de vente (magasins, vitrines): +25%

  • Print | Packaging, merchandising: +25%

  • Digital | Internet (site web, publicité): +50%

  • Digital | Réseaux sociaux: +25%

  • Digital | Télévision, cinéma: +75%

  • Tous médias: +175%

Durée d'utilisation

​​

  • 2 ans: +75%

  • 3 ans et au-delà (par année supplémentaire au-delà de 2 ans): +50%

  • Durée indéterminée: +200%

N'est pas applicable pour le média "Digital | Réseaux sociaux" (durée illimitée)

Le média "Digital | Internet" a une durée de 3 ans inclus. Au-delà, les plus-values ci-dessus s'appliquent.

Crédits photographiques

​​

  • Sans crédits: +50%

Copyright

Le Client assume toute responsabilité pour toute forme de violation du copyright. Le Photographe conserve ses droits d’auteur pour l’ensemble des photographies, à tout moment et partout dans le monde.

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Kristian Dill | Photographe Neuchâtel Suisse

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